Mentions Légales

1. Éditeur du Site :

IMMASSET

130 Montée de Choulans, 69002 Lyon

06 76 13 25 41 /

794 220 632 R.C.S. Lyon

2. Directeur de la publication :

Benoit ECKSTEIN et Fabrice VALADE

3. Hébergement :

1&1 IONOS SARL

Téléphone (Service client) : 09 70 808 911

Adresse de courrier électronique (Service client) : info@ionos.fr

Adresse : 7 place de la Gare

BP 70109

57200 Sarreguemines CEDEX

4. Conception et réalisation du site :

Le design du site a été réalisé par STUDIO TOUT SCHUSS.

Le développement du site et mise en place de l'hébergement a été effectué par Samuel LITZLER (TodoDev) - entrepreneur individuel.

5. Propriété intellectuelle :

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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